Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PHYTONUIT
Numéro de dépôt :
1217837
Date de dépôt :
05/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/1992
Présentation de la marque PHYTONUIT
Déposée le 5 novembre 1982 par monsieur Robert FAURON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYTONUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHYTONUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTONUIT est expirée depuis le 5 novembre 1992.
Robert FAURON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12